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Marques déposées par Orfèvrerie d'Ercuis
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ERCUIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERCUIS
Orfèvrerie d'Ercuis

Numéro de dépôt :
943036
Date de dépôt :
05/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ERCUIS

Déposée le 5 décembre 1975 par Orfèvrerie d'Ercuis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ERCUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Orfèvrerie d'Ercuis domicilié(e) (soc. an.), 64, rue René-Boulanger, Paris. - France.

La marque ERCUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ERCUIS est expirée depuis le 5 décembre 1985.

Orfèvrerie d'Ercuis a également déposé les autres marques suivantes : ARGENTAL , OE , CITEAUX , ARTMETAL , ARGENTAL , ERCUIS


Orfèvrerie d'Ercuis - (soc. an.), 64, rue René-Boulanger, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Tous objets d'orfèvrerie en métal argenté ou doré ou non argenté ni doré, notamment couverts de table de toutes sortes, cuillères, fourchettes, couteaux, petites orfèvreries assorties et d'une facon générale tous objets d'orfèvrerie de table ou autres tels que vaisselle, service à thé, vases et toutes pièces décoratives.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.